Conditions générales de vente
Version en vigueur au 9 mars 2026
Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») définissent les relations contractuelles entre la SASU AVSTEN (ci-après « la société AVSTEN » ou « AVSTEN »), société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 1000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 979 279 635, dont le siège social est situé au 122 rue Amelot - 75011 PARIS, et assujettie à la TVA sous le numéro individuel d’identification FR14979279635 et le Client, en qualité de consommateur (ci-après « vous » ou « le Client »), dans le cadre du contrat de vente à distance et par voie électronique portant sur les produits de maroquinerie proposés par la société AVSTEN sur le site www.avsten.com.
La société AVSTEN se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV afin de se conformer aux évolutions législatives et réglementaires applicables en matière de contrats de vente conclu à distance et par voie électronique ou en cas d’évolution de l’activité ou de la proposition commerciale de la société AVSTEN.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de passation de la commande par le Client.
Acceptation et communication des CGV
Le Client doit prendre connaissance et accepter sans réserve les présentes CGV préalablement à la finalisation de chaque commande en cochant la case prévue à cet effet : « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente de AVSTEN ».
Conformément à la réglementation applicable, les présentes CGV vous seront communiquées sur un support durable.
Les produits AVSTEN
En application des dispositions de l’article L.111-1 du Code de la consommation, AVSTEN met visuellement à votre disposition, préalablement à la conclusion du contrat, les produits de maroquinerie proposés à la vente ainsi que leurs caractéristiques essentielles, ce compris leur composition en fibres, conformément à la législation européenne en vigueur.
Les produits peuvent comporter des variations minimes par rapport à la représentation qui en est fait sur le site www.avsten.com pouvant résulter des photographies utilisées pour les représenter, du matériel informatique utilisé pour la consultation du site www.avsten.com ou de l’unicité de la couleur et de la texture du cuir utilisées dans le cadre de la fabrication des produits.
Les produits sont proposés à la vente sur le site www.avsten.com dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, AVSTEN vous en informera dans les plus brefs délais.
Dans cette hypothèse, AVSTEN vous proposera de remplacer le produit indisponible par un produit équivalent ou de procéder au remboursement intégral de votre commande dans un délai maximal de 8 jours, selon votre préférence.
Commande
La passation d’une commande sur le site www.avsten.com ne requiert pas d’inscription préalable ou de création d’un compte client.
La passation d’une commande sur site www.avsten.com est soumise au respect de la procédure mise en place par AVSTEN et comprend les étapes suivantes :
- Ajout au panier
- Validation du panier
- Ajout des coordonnées client, adresses de livraison / facturation
- Choix du mode d’expédition de la commande
- Choix du mode de paiement
- Vérification de la commande
- Acceptation des conditions générales de vente
- Validation du paiement de la commande
En application des dispositions de l’article L.221-13 du Code de la consommation, vous recevrez ensuite par voie électronique, à l’adresse email que vous aurez fournie à cette fin, une confirmation récapitulative de votre commande accompagnée d’une facture.
Prix
Les prix des produits proposés à la vente sur le site www.avsten.com sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, frais de livraison non inclus, lesquels s’ajoutent au cours de la passation de la commande.
Les prix s’entendent également hors frais de douane et autres taxes d’importation ou taxes locales applicables aux commandes passées pour une livraison à l’international qui restent à la charge exclusive du Client.
La TVA est celle au taux en vigueur en France métropolitaine lors de la passation la commande.
Les prix applicables sont ceux affichés sur le site lors de la passation de la commande et sont susceptibles d’évolution.
Modalités de paiement
Les produits sont payables à la commande, comptant, après confirmation la commande.
Les moyens de paiement acceptés par AVSTEN sont les suivants : Visa, Mastercard, American Express, Apple Pay.
Le règlement de votre commande s’effectue via la plateforme de paiement sécurisé de notre prestataire de paiement STRIPE (https://stripe.com/fr).
AVSTEN se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande dans le cas où votre autorisation de paiement par carte bancaire serait refusée ou en cas de défaut de paiement.
AVSTEN se réserve également le droit de refuser ou d’annuler une commande émanant d’un Client avec lequel un litige relatif au paiement aurait eu lieu ou serait en cours ou en cas de suspicion objective de fraude.
Livraison
- Modalités de livraison
Les livraisons sont assurées par Colissimo, Fedex, Chronopost, TNT ou GLS.
Elles sont effectuées à l’adresse postale que vous nous avez communiquée lors de votre commande, laquelle doit correspondre à votre adresse de résidence ou à celle de toute autre personne physique ou à votre adresse professionnelle.
La livraison ne peut pas être effectuée dans des hôtels ou des boites postales.
Vous devez vous assurer de fournir à AVSTEN des informations exactes et complètes relatives à l’adresse de livraison.
En cas d’erreur, AVSTEN ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de procéder à cette livraison.
En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis en France, COLISSIMO et CHRONOPOST vous laisseront un avis de passage mentionnant l’adresse du bureau de Poste où vous pourrez le retirer sur présentation d’une pièce d’identité et à la date à laquelle à partir de laquelle vous pourrez le retirer. - Délais de livraison
Pour une livraison standard en France, vos produits seront pris en charge en colis suivi par notre transporteur dans un délai de 2 à 3 jours ouvrés après confirmation du paiement de la commande.
Pour une livraison express en France, vos produits seront expédiés dans un délais de 1 à 2 jours ouvrés après confirmation du paiement de la commande.
La livraison s’effectuera contre signature du client ou d’une personne dûment mandatée par ce dernier.
Pour les livraisons à l'international, le délai est de 2 à 8 jours ouvrés selon le pays de destination.
La livraison s’effectuera contre signature du client ou d’une personne dûment mandatée par ce dernier.
Les commandes sont traitées sous 48 à 72 heures jours ouvrables. Nous vous enverrons un email vous informant de l’expédition de votre commande dans lequel un numéro de suivi vous sera communiqué. - Réception des produits et transferts des risques
En application des dispositions des articles L.216-3 et suivants du Code de la consommation, tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré au Client au moment où ce dernier, ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par AVSTEN, prend physiquement possession de ces biens.
La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au Client par le transporteur, matérialisé par le système de contrôle utilisé par celui-ci.
A la réception des produits lors de la livraison, vous êtes invité à vérifier l’état apparent de l’emballage et du produit et à signaler les éventuels dommages au transporteur sur le bon de livraison ainsi qu’à AVSTEN dans les plus brefs délais.
Par exception, le risque est transféré au Client lors de la remise du produit au transporteur lorsqu’il confie la livraison du bien à un transporteur autre que celui proposé par AVSTEN.
Droit de rétractation
En application de l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter du lendemain de la réception de votre produit AVSTEN pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver ou justifier votre décision.
Vous pouvez l’exercer en remplissant le formulaire type de rétractation disponible ici en l’adressant par courrier ou par email à l’adresse contact@avsten.com.
Vous êtes également libre de nous faire part de votre rétractation sur le support de votre choix :
- Par courrier à l’adresse AVSTEN, 122 rue Amelot - 75011 PARIS ;
- Par email à l’adresse contact@avsten.com ;
Vous devez être en mesure de démontrer l’exercice de votre droit de rétractation dans les formes et les délais prévus par la loi.
AVSTEN vous adressera sans délai une confirmation par voie électronique accompagnée d’un bon de retour prépayé.
Vous devez retourner votre produit au plus tard dans les 14 jours suivant l’envoi de votre rétractation, en joignant à votre envoi le bon de retour précité à l’adresse ci-dessous :
AVSTEN
SYMPL
1 rue Jules Vallès
95670 Marly la Ville
Le produit doit être retourné de préférence dans son emballage d’origine ou tout autre emballage adéquat, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, accompagné de sa pochette et de l’étiquette code barre avec laquelle il a été livré.
Les retours sont gratuits.
En application des dispositions de l’article L.221-24, AVSTEN vous remboursera la totalité du montant de votre commande, y compris les frais de livraison initiaux – mais hors éventuels droits de douane et taxes restant à la charge du client - le jour où la commande sur laquelle porte votre rétractation aura été réceptionnée par nos soins ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve de l’expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement aura lieu par le biais du même moyen de paiement que celui utilisé pour le paiement de la commande.
En application de l’article L.221-23 du Code de la consommation, votre responsabilité pourra être engagée en cas de dépréciation du produit objet de votre rétractation.
Retours, échanges et remboursements
Sans préjudice des dispositions relatives au droit de rétractation prévues à l’article 8, vous avez la possibilité de retourner, ou d’échanger vos produits AVSTEN dans un délai de 14 jours après réception de votre commande, en adressant une demande de retour à l’adresse : contact@avsten.com.
A réception, AVSTEN vous adressera un bon de retour prépayé.
Vous disposerez alors d’un délai de 14 jours ouvrés pour réexpédier votre produit, en joignant à votre envoi le bon de retour précité ainsi que l’étiquette code-barre livrée avec votre produit, à l’adresse :
AVSTEN
SYMPL
1 rue Jules Vallès
95670 Marly la Ville
Le produit doit être retourné en colis suivi, dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, accompagné de sa pochette et de l’étiquette code barre avec laquelle il a été livré, pour qu’il soit procédé à son échange ou son remboursement.
Les retours sont gratuits.
L’échange sera possible dans la limite des stocks disponibles.
A défaut, nous procèderons au remboursement de la totalité de votre commande, à l’exception des frais de livraison initiaux sauf en cas de produit non conforme, et à l’exception des éventuels droits de douane et taxes restant à la charge du client.
Le remboursement sera effectué sous 7 jours à compter de la réception de votre retour produit.
Le produit échangé vous sera adressé sous 5 jours à compter de la réception par AVSTEN du produit renvoyé par vos soins.
Garanties légales et limitations de responsabilité
Tous les produits en vente sur le site www.avsten.com bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation et de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Pour toute demande concernant les garanties légales, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse contact@avsten.com.
- Garantie légale de conformité
Aux termes de l’article L.217-3 du Code de la consommation :
« Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L.217-5.
Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l'article L. 216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.
(...)
Le vendeur répond également, durant les mêmes délais, des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage, ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité, ou encore lorsque l'installation incorrecte, effectuée par le consommateur comme prévu au contrat, est due à des lacunes ou erreurs dans les instructions d'installation fournies par le vendeur.
Ce délai de garantie s'applique sans préjudice des articles 2224 et suivants du code civil. Le point de départ de la prescription de l'action du consommateur est le jour de la connaissance par ce dernier du défaut de conformité ».
L’article L.217-4 du même code prévoit que « le bien est conforme au contrat s’il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :
1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat ;
2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté;
3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat ;
4° Il est mis à jour conformément au contrat ».
Aux termes de l’article L.217-5 :
« I.-En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s'il répond aux critères suivants :
1° Il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type, compte tenu, s'il y a lieu, de toute disposition du droit de l'Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l'absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;
2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;
3° Le cas échéant, les éléments numériques qu'il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;
4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l'emballage, et les instructions d'installation que le consommateur peut légitimement attendre ;
5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l'article L. 217-19 ;
6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu'aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l'étiquetage.
II.-Toutefois, le vendeur n'est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l'alinéa qui précède s'il démontre :
1° Qu'il ne les connaissait pas et n'était légitimement pas en mesure de les connaître ;
2° Qu'au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou
3° Que les déclarations publiques n'ont pas pu avoir d'influence sur la décision d'achat. III.-Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu'elles s'écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat ».
Dans le cadre de la garantie légale de conformité, vous êtes informé(e) qu’en application des articles L.217-7 et suivants du Code de la consommation :
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de 24 mois à compter de la délivrance du bien sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué ;
En cas de défaut de conformité, le consommateur a droit à la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement ou, à défaut, à la réduction du prix ou à la résolution du contrat, dans les conditions énoncées aux articles L.217-8 à L.217-17 du Code de la consommation ;
La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur ;
La mise en œuvre de la garantie légale de conformité s’exerce sans frais.
- Garantie contre les vices cachés
Aux termes de l’article 1641 du Code civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».
Vous êtes informé(e) qu’en application des articles 1642 et suivants du même code :
L’action résultant des vices cachés se prescrit par deux ans à compter de la découverte du vice ;
AVSTEN n’est pas tenue des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même ;
AVSTEN est tenue des vices cachés dont elle pouvait légitimement avoir connaissance au moment de la vente ;
Après évaluation du vice, vous avez le choix de rendre la chose et de vous faire restituer le prix ou de garder la chose. - Limitations de responsabilités
En application de l’article L.221-15 du Code de la consommation, AVSTEN peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Litige et droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la juridiction française matériellement et territorialement compétente.
En application des articles L.612-1 et suivant du Code de la consommation, à condition d’avoir préalablement adressé une réclamation écrite à AVSTEN pour tenter de résoudre le litige, vous disposez du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de ce litige vous opposant à AVSTEN.
Cette réclamation préalable peut être adressée par courrier à la société AVSTEN, 122 rue Amelot – 75011 PARIS ou par email à l’adresse contact@avsten.com.
Vous pouvez ensuite gratuitement recourir au médiateur suivant - EN COURS D’ADHESION
En application des dispositions de l’article L.612-2 du Code de la consommation, à défaut d’avoir procédé à une réclamation écrite préalable auprès de AVSTEN, mais également si la demande est manifestement infondée ou abusive, si le litige a été précédemment examiné ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal, si vous avez introduit votre demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de votre réclamation écrite auprès de AVSTEN ou si le litige n’entre pas dans le champ de compétence du médiateur, il ne pourra pas être examiné. Vous serez alors informé par le médiateur, dans un délai de trois semaines à compter de la réception de votre dossier, du rejet de votre demande de médiation.
Vous pouvez également consulter la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges de l’Union européenne, accessible à l’adresse :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR